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Courriel | Glossaire

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Les questionnaires de santé

Il existe deux types de questionnaires de santé  ; le questionnaire simplifié et le questionnaire détaillé par pathologie :

  • Le questionnaire simplifié comprend une série limitée de questions simples (entre 10 et 15 questions). Il correspond au niveau 1 d’assurance. Vous pouvez le remplir seul, sans difficulté.
  • Le questionnaire par pathologie est plus détaillé. Il correspond à l’examen des demandes de niveau 2 et 3.

Le rôle de votre médecin :

  • Votre médecin peut vous aider à remplir un questionnaire de santé simplifié. Mais il n’appartient qu’à vous de le signer et de prendre ainsi la responsabilité des réponses apportées.
  • Si l’assureur vous demande de remplir un questionnaire détaillé, dans la mesure où il est plus technique, le médecin en charge des soins pour la pathologie concernée peut y  répondre. Dans ce cas, le questionnaire vous sera remis en main propre et vous devrez l’adresser vous-même au médecin conseil de la compagnie d’assurance.

Les questionnaires de santé que les assureurs vous donneront à remplir, ainsi que les clauses générales de votre contrat d’assurance, respecteront les dispositions sur le  « droit à l’oubli ».

À savoir : La formulation des questions relatives aux arrêts de travail et à la prescription d’un traitement médical, à la prise en charge au titre des affections de longue durée (ALD), à l'invalidité et à l'allocation pour adulte handicapé (AAH), a été harmonisée :

  • la question relative à la prise en charge au titre d’une ALD porte au maximum sur les 15 dernières années ;
  • la question relative aux arrêts de travail ainsi qu'à la prescription d’un traitement médical, porte sur des durées de plus de 21 jours et au maximum, sur les 10 dernières années. Le délai de mise à jour des questionnaires de santé à la suite d’une modification de la grille de référence par pathologies ne peut excéder 3 mois.  

 

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