RSS 1.0 export of the CPS Box named 'Content' from the folder 'Les questions parlementaires'. http://www.aeras-infos.fr/sections/les_documents_offici/les_questions_parlem/exportRSSContentBox?box_url=.cps_boxes_root/content5534 M. Jean-Pierre Dupont appelle l'attention de M. le secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation sur l'application de la convention AE... http://www.aeras-infos.fr/sections/les_documents_offici/les_questions_parlem/question_parlementai6983 2008-11-25 srompteau-adc Sophie Rompteau fr http://www.aeras-infos.fr/sections/les_documents_offici/les_questions_parlem/question_parlementai6588 2008-11-25 srompteau-adc Sophie Rompteau fr M. Jacques Domergue attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation sur les manquements de la convention AER... http://www.aeras-infos.fr/sections/les_documents_offici/les_questions_parlem/question_parlementai8324 2008-11-25 srompteau-adc Sophie Rompteau fr Mme Geneviève Gaillard attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur les difficultés d'accès à l'assurance et au... http://www.aeras-infos.fr/sections/les_documents_offici/les_questions_parlem/question_parlementai7266 2008-11-25 srompteau-adc Sophie Rompteau fr M. Gérard Gaudron attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation sur l'application de la convention AERAS (... http://www.aeras-infos.fr/sections/les_documents_offici/les_questions_parlem/question_parlementai8032 2008-11-25 srompteau-adc Sophie Rompteau fr Monsieur Stéphane Demilly attire l'attention Madame la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi sur la mise en oeuvre de la convention AERA... http://www.aeras-infos.fr/sections/les_documents_offici/les_questions_parlem/question_parlementai3202 2008-05-06 srompteau-adc Sophie Rompteau fr Monsieur Philippe Boennec attire l'attention de Madame la secrétaire d'État chargée de la solidarité sur la mise en oeuvre de la convention AERAS (s'a... http://www.aeras-infos.fr/sections/les_documents_offici/les_questions_parlem/question_parlementai7276 2008-05-06 srompteau-adc Sophie Rompteau fr Monsieur Marc Le Fur attire l'attention de Madame la secrétaire d'État chargée de la solidarité sur la mise en en oeuvre de la convention AERAS (s'ass... http://www.aeras-infos.fr/sections/les_documents_offici/les_questions_parlem/question_parlementai2599 2008-05-06 srompteau-adc Sophie Rompteau fr Monsieur Denis Jacquat attire l'attention de Madame la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur la proposition exprimée par l'associatio... http://www.aeras-infos.fr/sections/les_documents_offici/les_questions_parlem/question_parlementai8752 2008-05-06 srompteau-adc Sophie Rompteau fr M. Jean-Paul Garraud appelle l'attention de M. le secrétaire d'État chargé de la consommation et du tourisme sur la lutte contre les discriminations s... http://www.aeras-infos.fr/sections/les_documents_offici/les_questions_parlem/question_parlementai7939 2008-02-15 srompteau-adc Sophie Rompteau fr M. Francis Saint-Léger demande à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi de bien vouloir lui donner des précisions sur les modalité... http://www.aeras-infos.fr/sections/les_documents_offici/les_questions_parlem/question_parlementai_1 2008-02-15 srompteau-adc Sophie Rompteau fr M. Nicolas Perruchot attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur les surprimes d'assurance affectant les perso... http://www.aeras-infos.fr/sections/les_documents_offici/les_questions_parlem/question_parlementai 2008-02-11 srompteau-adc Sophie Rompteau fr M. Yannick Favennec attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur la mise en oeuvre de la convention AERAS qui d... http://www.aeras-infos.fr/sections/les_documents_offici/les_questions_parlem/question_parlementai9361 2008-02-11 srompteau-adc Sophie Rompteau fr