Glossaire

L'incapacité est l'inaptitude temporaire (partielle ou totale) à exercer une activité professionnelle. Il peut s'agir :

de l'inaptitude à l'activité exercée au moment du sinistre
de l'inaptitude à exercer toute activité.

Il est donc essentiel de se reporter au contrat d'assurance pour prendre connaissance des définitions précises des garanties prévues au contrat, qui peuvent diverger de celles des organismes sociaux (tels que la Sécurité sociale ou la COTOREP).

L'incapacité professionnelle peut être permanente ou temporaire. Elle est dite "permanente" quand il s'agit d'une réduction définitive de la capacité de travail d'une personne, à la suite d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle. Cette réduction s'exprime par un taux. L'incapacité est dite temporaire quand une personne ne peut plus exercer d'activité professionnelle pendant une période donnée, en raison d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle.

Etat médicalement constaté qui place l’assuré, suite à un accident ou une maladie, dans l’impossibilité provisoire et complète d’exercer sa profession ou une quelconque profession. Certains contrats prévoient qu’un assuré n’exerçant pas d’activité professionnelle au moment du sinistre (congé parental, chômage), peut être considéré en ITT sous certaines conditions prévues dans le contrat d’assurance.

Réduction permanente de certaines aptitudes, physiques, psycho-sensorielles ou intellectuelles, dont reste atteint l’assuré après consolidation, médicalement constatée, de son état de santé. Selon les contrats, pour caractériser une IPP, il peut être tenu compte de l’impossibilité de poursuivre soit l’activité exercée au moment du sinistre, soit toute activité professionnelle quelle qu’elle soit. Il peut également être tenu compte d’une invalidité fonctionnelle.

Etat médicalement constaté qui place l’assuré, suite à un accident ou une maladie dans l’impossibilité permanente et totale d’exercer une profession. Selon les contrats, il peut s’agir de l’impossibilité de poursuivre soit l’activité exercée au moment du sinistre, soit toute activité professionnelle, quelle qu’elle soit. En outre, certains contrats peuvent exiger un taux d’invalidité fonctionnelle.